Mentions Légales

Présentation

 

Le site internet de la CPTS du Vexin Francilien (https://cptsvexinfrancilien.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par la CPTS du Vexin Francilien dont le porteur juridique est l'association CPTS du Vexin Francilien, situé 31 Rue Octave Toussaint 95420 MAGNY EN VEXIN. 

L'association CPTS du Vexin Francilien pour objectif d’œuvrer autour d’un projet de santé pour répondre à des besoins spécifiques communs en apportant des réponses aux problèmes de santé du territoire. 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association CPTS du Vexin Francilien et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN). 

A ce titre : 

  • Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS : Monsieur Philippe BOISNAULT, en sa qualité de Président. 

  • Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS : Monsieur Philippe BOISNAULT, en sa qualité de Président. 

  • Le webmaster est SESAN 

  

Edition

 

Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsvexinfrancilien.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs. 

Hébergement

 

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site https://cptsvexinfrancilien.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs. 

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France). 

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.